Commerce à l'international

GAMMA

Programme

La dématérialisation EMCS Gamma

  • L’environnement réglementaire
  • Objectifs et champ d’application
  • Le Gamma français
  • Principales caractéristiques
  • Les échéances de la mise en œuvre

 

Fonctionnement

  • Modalités d’accès
  • Bases de données
  • Fonctionnalités principales
  • Procédure de secours

 

Le D.A.E.

  • Présentation
  • Les validations
  • L’apurement

 

La téléprocédure

  • Déploiement des versions 1, 2 et 3 et la nouvelle directive
  • Les scénarios de circulation en phase transitoire

 

Le portail Pro Douane

  • Présentation
  • Création d’un compte
  • L’habilitation EMCS GAMMA
  • Procédure de secours

 

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OEA

Objectifs

Comprendre les raisons qui conduisent à la mise en place de ce statut et appréhender son intérêt éventuel pour mon entreprise aujourd’hui et demain. Identifier les avantages et inconvénients opérationnels du statut pour mon entreprise. Quel statut choisir ? Envisager la planification de la démarche d’habilitation : clarifier son déroulement.

Programme

Quelques rappels

  • le contexte
  • les avantages
  • les différents statuts

Les critères d’exigence

Une procédure

Une méthode

Simplification douanière

  • l’auto évaluation
  • analyse des procédures existantes
  • diagnostique documentaire
  • procédures complémentaires
  • relation avec la douane

    Sûreté sécurité

    Quelques fondamentaux

    Une approche globale dans l’entreprise

    La sensibilisation des collaborateurs

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    Les opérations douanières

    Objectifs

    Connaître et maîtriser les obligations fiscales et douanières dans les échanges internationaux depuis les mutations de la douane au 1er janvier 2007. Comprendre le contenu de la Déclaration d’Echanges de Biens (DEB). Maîtriser les mécanismes de la TVA intra communautaire et la nouvelle directive sur l’auto liquidation de la TVA (art 283 CGI) au 1er septembre 2006.

    Connaître les mentions obligatoires à porter sur les factures pour être en conformité avec les obligations fiscales (TVA).

    Programme

    ECHANGES EXTRACOMMUNAUTAIRES ET REGIMES DOUANIERS

    • Les mutations de la douane, les procédures électroniques de dédouanement (DELTA, RITA, TRIGO, EMS-GAMMA) pour mieux gérer les risques aux frontières et les fraudes.
    • Le nouveau DAU 2007 et SH 2007.
    • Les notions essentielles pour déterminer le traitement douanier réservé à une marchandise.
    • Dédouanement de droit commun.
    • Dédouanement à domicile.
    • Les intervenants – Les risques
    • Les régimes économiques.
    • L’opérateur économique agréé « sureté –sécurité »

    ECHANGES EXTRACOMMUNAUTAIRES ET DEB

    • Obligations déclaratives.
    • Les mentions obligatoires sur les factures (B2B).
    • TVA et CA3
      • Territorialité, notion de fait générateur, exigibilité, TVA sur les services.
    • Traitement des cas pariticuliers
      • Ventes à l’essai, ventes à vue, stocks en consignation, travail à façon, ventes triangulaires, ventes avec installation et montage, réparations
    • Nouvelle directive sur l’auto-liquidation de la TVA au 01/09/2006
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    Règles Incoterms 2010

    Objectifs
    • Comprendre les règles incoterms 2010.
    • Les utiliser en toute situation de vente et d’achat, aujourd’hui et demain.
    • Rappeler le sens des incoterms.
    • Identifier les changements opérés et en comprendre la signification.
    • Apprendre à utiliser la brochure des règles incoterms 2010 pour sélectionner l’incoterm adéquat aux situations commerciales et logistiques de votre entreprise.
    Programme

    Présentation des incoterms

    • Le but
    • L’auteur
    • Définitions préalables
    • Les familles d’incoterms version 2000
    • La nécessité d’adaptation des incoterms 2000
    • Toujours présents
    • Disparus
    • Nouveaux
    • Illustration des problèmes récurrents

    Les changements apportés par les règles incoterms 2010

    La reclassification des incoterms selon le mode de transport

    • L’EXW
    • Les réponses aux problématiques portuaires
    • Le contrôle sécurité
    • Les incoterms D une nouvelle modélisation nécessaire
    • Cas particuliers

    Analyse des 11 incoterms

    • La brochure des règles incoterms 2010, mode d’emploi
    • Les 11

    L’impact des règles incoterms 2010

    • Le prix de vente
    • Le risque
    • Les règles et usances 600
    • Le contrat de transport

    Illustration et utilisation

    • Synthèse
    • Prise en compte des problématiques et modifications possibles pour chaque participant
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